Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMABARRE GTS
NORMABARRE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1427360
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1997

Présentation de la marque NORMABARRE GTS

Déposée le 18 septembre 1987 par NORMABARRE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMABARRE GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMABARRE (société en nom collectif), domicilié(e) 6, rue Lafontaine, 38160 SAINT-MARCELLIN. - France.

La marque NORMABARRE GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMABARRE GTS est expirée depuis le 18 septembre 1997.

NORMABARRE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : NORMABARRE GFA , NORMABARRE GT , NORMABARRE GTC mini-compact , NORMABARRE GF , NORMABARRE GMP , NORMABARRE GL


NORMABARRE (société en nom collectif) - 6, rue Lafontaine, 38160 SAINT-MARCELLIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Canalisations électriques et leurs accessoires, notamment des canalisations préfabriquées.